Des membres m’ont dit qu’ils remarquent plusieurs copies du même formulaire (toutes marquées « Original ») lorsqu’ils utilisent le remplissage automatique de ma déclaration ou lorsqu’ils consultent les fiches via le portail Représenter un client. Cette duplication soulève des préoccupations de contrôle de qualité pour les préparateurs de déclarations fiscales, car elle augmente le risque de déclarer involontairement le même revenu plusieurs fois ou de négliger des écarts entre les feuillets. De plus, la duplication pourrait causer des problèmes plus tard à l’ARC lorsqu’elle fera correspondre les feuilles aux montants déclarés sur le T1.
Nous avons contacté l’ARC pour savoir s’ils étaient au courant de ce problème et s’ils avaient des conseils pour les déclarants de bordereau.
Voici la réponse que nous avons reçue :
« Merci d’avoir porté ce problème à notre attention. L’ARC dispose de mécanismes de contrôle et d’équilibre dans le système pour empêcher la mise à jour des déclarations d’information en double. Cependant, un petit nombre de ces déclarations d’information peuvent encore être traitées en raison de différences mineures entre elles. L’ARC corrigera ces problèmes sans autre action de la part des déclarants.
En conséquence, et pour éviter les retards de traitement, nous demandons aux déclarants d’éviter de soumettre des modifications pour retirer les déclarations en double. En pratique générale, il est recommandé aux déclarants de contacter l’ARC s’ils ont besoin d’une mise à jour sur le statut de traitement des déclarations qu’ils ont déposées et d’éviter de soumettre les mêmes déclarations plus d’une fois.
Bien que l’ARC corrigera ce problème, les déclarants peuvent toujours être contactés dans certaines situations s’il ne peut être déterminé de manière concluante qu’une déclaration particulière a été dupliquée. »
Publié à l’origine sur LinkedIn le 16 avril 2025
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Ryan Minor
Comptables professionnels agréés du Canada
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