Dans notre vidéo Actualités fiscalesLes séminaires Tax Update l’an dernier (ceux de cette année sont ouverts à inscription, soit dit en passant), quelques personnes nous ont demandé quel était l’impact de la taxe sur la revente de maisons en Colombie-Britannique qui s’applique aux ventes de biens immobiliers résidentiels dans les deux ans suivant l’acquisition.
J’ai demandé une interprétation technique à ce sujet, et j’ai reçu la réponse jointe de l’ARC à la mi-juin, mais je ne l’ai pas encore vue publiée aux services fiscaux. Apparemment, c’est difficile d’effacer mon nom, car il n’y a rien d’autre qui devrait être caviardé (et vraiment, mon nom pourrait aussi être divulgué, mais je sais que l’ARC a des politiques à suivre). Je suis l’exemple de Ryan Minor et je publie ceci pour que la communauté fiscale ait accès à cette information un peu plus rapidement. N’hésitez pas à le partager avec vos propres réseaux (comme tout ce qui est publié sur les réseaux sociaux).
Selon l’ARC, cet impôt n’a aucun impact sur l’impôt sur le revenu – ce n’est pas le cas déductible, il n’y a pas non plus de coût pour se débarrasser de l’actif. Leur raisonnement est bien exposé dans l’Interprétation elle-même. Les propriétaires immobiliers en Colombie-Britannique, ainsi que leurs conseillers, devraient être vigilants quant à ce coût possible, jusqu’à 20% de tout gain, lors de la vente d’un bien immobilier résidentiel en Colombie-Britannique détenu depuis moins de deux ans.
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Hugh Neilson
Kingston Ross Pasnak LLP
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